Combier Paysage - Mentions légales

Combier paysage
D 981 • 71460 • Malay
Tél. : 03 85 50 76 87

Le contenu de cette page nécessite une version plus récente d'Adobe Flash Player.

Obtenir le lecteur Adobe Flash

Mentions légales

Editeur :

Ce site est édité par Combier Paysage
Entreprise individuelle
Siège social :
D 981
71460 MALAY
SIRET : 798 630 794 00013
Récépissé de déclaration du site Web
auprès de la CNIL

Responsable de la publication :
Cyril COMBIER

Agence Web
Mister Harry
2, rue Tilsit
71700 TOURNUS
Tél : 03 85 51 10 00
Fax : 03 85 27 05 09


Hébergeur :

O.V.H.
140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix
Tél.: 08 203 203 63

Informatiques < Libertés
Conditions d'utilisation du site

1. Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages, etc.,nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d'auteur. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

2. Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l'exactitude des informations qu'il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.

3. Nous n'assumons aucune responsabilité relative aux informations contenues et à l'existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d'une négligence ou autre concernant ces informations.

Droits de propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright ©- tous droits réservés.
Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété de Combier Paysage, sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de Combier Paysage. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée moyennant mention de la source.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de Combier Paysage de quelque manière que ce soit. Combier Paysage ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site ; les photos ne sont pas contractuelles.

Liens hypertextes

La présence de liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.
La création de liens hypertexte vers nos sites est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers nos sites qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, nous nous réservons le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur nos sites.

Informations pratiques - Mentions légales - Conditions générales de vente
© 2009 - Combier Paysage